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* OFFRE SOUMISE À CONDITIONS RÉSERVÉE AUX NOUVEAUX CLIENTS PARTICULIERS. DISPONIBILITÉ SELON ZONES GÉOGRAPHIQUES ET ÉLIGIBILITÉ TECHNIQUE. ENGAGEMENT 1 AN. FRAIS D’OUVERTURE DE SERVICE DE 50€ OFFERTS. FRAIS DE RÉSILIATION DE 50€. TARIFS TTC AU 02/04/2012 HORS CONSOMMATIONS VOD.

1. Numericable est signataire de la Charte pour le développement de l'offre légale de musique en ligne conclue avec l'Industrie du disque le 28 juillet 2004. Les échanges illicites d'enregistrements et d'oeuvres protégés sur les réseaux génèrent un préjudice majeur pour les ayants droit et nuisent à la création artistique, c'est pourquoi Numericable vous recommande de ne pas procéder à des téléchargements illégaux.
2. En cas de souscription de Service à distance, conformément aux articles L121-20 et suivants du code de la consommation, vous disposez d’un délai de sept jours francs à compter de l'acceptation de l'offre pour changer d'avis, en adressant à NUMERICABLE SERVICE CLIENT – TSA 61000 – 92894 NANTERRE CEDEX 9 un courrier recommandé avec avis de réception faisant état de l'exercice de votre droit de rétractation. Si ce délai de 7 jours expire un samedi, dimanche ou jour férié, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. Toute installation et/ou d'utilisation du (des) service(s) avant l'expiration du délai de sept (7) jours vaut renonciation au droit de rétractation.
3. Internet jusqu'à 20 Méga ATM, 30, 100 ou 200 Méga : débit théorique IP maximum en réception et services variables selon éligibilité, matériel et zones. Voir carte des débits sur eligibilite.numericable.fr. Le piratage nuit à la création artistique.
4. Pour toute souscription jusqu'au 03/06/2012, les chaînes du bouquet TV Power non incluses dans le bouquet TV Smart sont offertes pendant 2 mois dont le mois en cours (hors programmes de catégorie V).
5. DECODEUR TV NECESSAIRE : Location 5€/mois (incluse dans le tarif pack).
6. Téléphonie fixe : appels voix depuis la ligne fixe Numericable vers les mobiles d’opérateurs nationaux en France métropolitaine et vers 60 ou 100 destinations internationales selon offre. Hors n° spéciaux. Dans la limite de 99 correspondants différents/mois et d’une utilisation normale d’un client grand public telle que définie au contrat, au-delà facturation au tarif en vigueur. 2h max/appel.
7. Pour toute souscription jusqu'au 03/06/2012, les chaînes du bouquet TV Power+Family non incluses dans le bouquet TV Power sont offertes pendant 2 mois dont le mois en cours (hors programmes de catégorie V).
8. Pour toute souscription jusqu'au 03/06/2012, les chaînes du bouquet TV Power+Cinéma non incluses dans le bouquet TV Power+Family sont offertes pendant 2 mois dont le mois en cours (hors programmes de catégorie V).