Mentions légales (*) (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11) (12) 

• *. OFFRES SOUMISES A CONDITIONS RESERVEES AUX NOUVEAUX CLIENTS PARTICULIERS. DISPONIBILITE SELON ZONES GEOGRAPHIQUES ET ELIGIBILITE TECHNIQUE. ENGAGEMENT DE 12 MOIS. TARIFS TTC AU 28/02/2010. FRAIS D OUVERTURE DE SERVICE 40€. FRAIS DE RESILIATION 40€.

1. Téléphonie fixe France : appels illimités vers les postes fixes (hors numéros courts, spéciaux, vers serveurs vocaux et via satellites) en France métropolitaine. Durée maximum pour chaque appel : 2h00 en continu.
2. Numericable est signataire de la Charte pour le développement de l'offre légale de musique en ligne conclue avec l'Industrie du disque le 28 juillet 2004. Les échanges illicites d'enregistrements et d'oeuvres protégés sur les réseaux génèrent un préjudice majeur pour les ayants droit et nuisent à la création artistique, c'est pourquoi Numericable vous recommande de ne pas procéder à des téléchargements illégaux.
3. En cas de souscription de Service à distance, conformément aux articles L121-20 et suivants du code de la consommation, vous disposez d’un délai de sept jours francs à compter de l'acceptation de l'offre pour changer d'avis, en adressant à NUMERICABLE SERVICE CLIENT – TSA 61000 – 92894 NANTERRE CEDEX 9 un courrier recommandé avec avis de réception faisant état de l'exercice de votre droit de rétractation. Si ce délai de 7 jours expire un samedi, dimanche ou jour férié, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. Toute installation et/ou d'utilisation du (des) service(s) avant l'expiration du délai de sept (7) jours vaut renonciation au droit de rétractation.
4. Les appels sont facturés à l'abonné selon le tarif en vigueur de son offre téléphone.
5. Pack Net + Tel fixe à 19.90€/mois. A partir du 07/12/09, pour une souscription au pack via numericable.fr : accès aux chaînes de la TNT gratuite selon zones géographiques et sous réserve d'éligibilité technique du domicile. Tester votre éligibilité. NECESSITE DE DISPOSER D'UN DECODEUR TNT.
6. Chaines locales accessibles selon votre région et éligibilité TNT. Au total près de 26 chaines disponibles pour l’ensemble du territoire.
7. Chaînes HD disponibles selon éligibilité TNT et matériel compatible.
8. Promotion le mois en cours inclus pour toute nouvelle souscription jusqu'au 11/04/2010. Disponibilité selon éligibilité, accessible aux bouquets TV PRIMA, PREMIUM et PREMIUM PLUS.
9. Promotion le mois en cours inclus pour toute nouvelle souscription jusqu'au 11/04/2010. Disponibilité selon éligibilité, accessible aux bouquets TV PREMIUM et PREMIUM PLUS.
10. Pour 10 € de plus par mois et par téléviseur, vous dupliquez votre bouquet principal (hors options) à l’identique sur vos téléviseurs supplémentaires (pour TV Infiny, vous disposerez de TV Premium Plus sur les décodeurs supplémentaires). Tarif hors coût de chaque décodeur supplémentaire, dans la limite de 4 décodeurs par foyer, engagement 1 an. Les options TV attachées à l'offre principale doivent être souscrites de nouveau si le client souhaite en bénéficier sur ses équipements supplémentaires.
11. Chaînes HD accessibles selon zones et bouquets souscrits. Nécessite un matériel compatible HD (poste de réception et branchements) et un décodeur HD BOX ou HD BOX MEMORY de Numericable. Voir liste des chaînes disponibles en HD.
12. Visuel non contractuel