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• *. OFFRES SOUMISES A CONDITIONS RESERVEES AUX NOUVEAUX CLIENTS PARTICULIERS. DISPONIBILITE SELON ZONES GEOGRAPHIQUES ET ELIGIBILITE TECHNIQUE. ENGAGEMENT DE 12 MOIS. TARIFS TTC AU 28/02/2010. FRAIS D OUVERTURE DE SERVICE 40€. FRAIS DE RESILIATION 40€.
• **. OFFRES RESERVEES AUX NOUVEAUX CLIENTS RESIDENTIELS, DISPONIBILITE SELON ZONES GEOGRAPHIQUES ET SOUS RESERVE D'ELIGIBILITE TECHNIQUE. TARIFS TTC AU 28/02/2010 HORS COUT DU DÉCODEUR TV (LOCATION A PARTIR DE 5€/MOIS), HORS CONSOMMATIONS VOD. DUREE MINIMUM D'ENGAGEMENT DE 12 MOIS SUR L'ENSEMBLE DES SERVICES DETENUS. FRAIS D’OUVERTURE DE SERVICE 40€. FRAIS DE RÉSILIATION 40€.
• ***. OFFRES SOUMISES À CONDITIONS RÉSERVÉES AUX NOUVEAUX CLIENTS PARTICULIERS SELON ZONES ET ÉLIGIBILITÉ. OFFRES VALABLES DU 24/01/10 AU 12/04/10 POUR TOUT NOUVEL ABONNEMENT D'UN AN A CANAL+ WEEK_END ET A L'OFFRE TV PRIMA + INTERNET TRÈS HAUT DEBIT DE NUMERICABLE. ENGAGEMENT DE 12 MOIS POUR CHAQUE ABONNEMENT. TARIFS TTC AU 24/01/10 HORS COUT DU DECODEUR.
• ****. Offres soumises à conditions, disponibilité selon zones géographiques et éligibilité technique. Accès illimité aux programmes de vidéo à la demande du magasin MTV jusqu'au 20 janvier 2010. OFFRES SOUMISES À CONDITIONS RÉSERVÉES AUX NOUVEAUX CLIENTS PARTICULIERS SELON ZONES ET ÉLIGIBILITÉ. ENGAGEMENT 12 MOIS. TARIFS TTC DE L’ABONNEMENT AU 10/10/09 HORS COÛT DU DÉCODEUR TV (LOCATION À PARTIR DE 5€/MOIS), HORS CONSOMMATIONS VOD. FRAIS D’OUVERTURE DE SERVICE DE 40€. FRAIS DE RÉSILIATION DE 40€.

1. Téléphonie fixe France : appels illimités vers les postes fixes (hors numéros courts, spéciaux, vers serveurs vocaux et via satellites) en France métropolitaine. Durée maximum pour chaque appel : 2h00 en continu.
2. Numericable est signataire de la Charte pour le développement de l'offre légale de musique en ligne conclue avec l'Industrie du disque le 28 juillet 2004. Les échanges illicites d'enregistrements et d'oeuvres protégés sur les réseaux génèrent un préjudice majeur pour les ayants droit et nuisent à la création artistique, c'est pourquoi Numericable vous recommande de ne pas procéder à des téléchargements illégaux.
3. En cas de souscription de Service à distance, conformément aux articles L121-20 et suivants du code de la consommation, vous disposez d’un délai de sept jours francs à compter de l'acceptation de l'offre pour changer d'avis, en adressant à NUMERICABLE SERVICE CLIENT – TSA 61000 – 92894 NANTERRE CEDEX 9 un courrier recommandé avec avis de réception faisant état de l'exercice de votre droit de rétractation. Si ce délai de 7 jours expire un samedi, dimanche ou jour férié, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. Toute installation et/ou d'utilisation du (des) service(s) avant l'expiration du délai de sept (7) jours vaut renonciation au droit de rétractation.
4. Les appels sont facturés à l'abonné selon le tarif en vigueur de son offre téléphone.
5. Pack Net + Tel fixe à 19.90€/mois. A partir du 07/12/09, pour une souscription au pack via numericable.fr : accès aux chaînes de la TNT gratuite selon zones géographiques et sous réserve d'éligibilité technique du domicile. Tester votre éligibilité. NECESSITE DE DISPOSER D'UN DECODEUR TNT.
6. Chaines locales accessibles selon votre région et éligibilité TNT. Au total près de 26 chaines disponibles pour l’ensemble du territoire.
7. Chaînes HD disponibles selon éligibilité TNT et matériel compatible.
8. Téléphonie fixe France et International : appels illimités vers les postes fixes (hors numéros courts, spéciaux, vers serveurs vocaux et via satellites) en France métropolitaine et vers 53 destinations dont les 26 autres pays de l’Union Européenne. Durée maximum pour chaque appel : 2h00 en continu.
9. Carte des débits théoriques maximum en réception (norme IP) variables selon éligibilité technique, matériel souscrit et zones
10. Offre de remboursement différée sous forme d’avoir soumise à conditions, réservée aux particuliers pour toute nouvelle souscription du 17/08/2009 au 11/04/2010 à un abonnement à au moins l’un des services câble suivant : téléphone, ou internet ou télévision ou à une offre ADSL incluant téléphonie fixe et internet. Engagement 12 mois. Coupon et justificatifs établis à compter du 17/08/09 (copie facture de résiliation de l’ancien fournisseur d’accès Internet ou, pour un offre ADSL, copie de la facture d’ouverture de la ligne France Télécom) à retourner dans les 3 mois de l’activation des services à l’adresse indiquée. Le remboursement des frais de résiliation n’est pas cumulable avec le remboursement des frais d’ouverture de ligne. Un avoir d’un montant maximum de 60€ sera crédité sur votre facture NUMERICABLE dans les 3 mois suivant la réception du coupon et des pièces justificatives, sous réserve que le contrat ne soit ni en impayés ni en cours de résiliation. Offre non cumulable, limitée à une demande par foyer (même nom, même adresse, même téléphone). Frais d’envoi non remboursés et justificatifs non retournés. Toute demande incomplète ou illisible ne pourra être prise en compte.
11. Promotion valable pour toute souscription aux services du 17/08/2009 au 11/04/2010, pendant les 12 premiers mois, mois en cours inclus.
12. Pour toute nouvelle souscription du 10/10/09 au 11/04/2010 au bouquet TV Prima, les chaînes du bouquet Premium non incluses dans le bouquet Prima sont offertes pendant 2 mois (hors programmes de catégorie V)
13. DECODEUR TV HD BOX OU HD BOX MEMORY NECESSAIRE, location à partir de 5.00€/mois. Les chaînes HD sont accessibles selon zones géographique et nécessitent un matériel compatible.
14. Accès internet depuis le décodeur TV. Jusqu’à 30 Méga IP, débit théorique maximum en réception variable selon zones et éligibilité technique.
15. NUMERICABLE TV PRIMA+Net et CANAL+ WEEK END sont disponibles séparément : 10€/mois. Options et services non accessibles.
16. DÉCODEUR TV HD BOX OU HD BOX MEMORY NÉCESSAIRE, LOCATION À PARTIR DE 5€/MOIS. Les chaînes HD sont accessibles selon zones et nécessitent un matériel compatible. VOD : Service payant de location à la demande selon zones et éligibilité.
17. Accès internet depuis le décodeur TV. Jusqu’à 30 Méga IP, débit théorique maximum en réception variable selon zones et éligibilité technique.