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* OFFRE SOUMISE À CONDITIONS RÉSERVÉE AUX NOUVEAUX CLIENTS PARTICULIERS. DISPONIBILITÉ SELON ZONES GÉOGRAPHIQUES ET ÉLIGIBILITÉ TECHNIQUE. ENGAGEMENT 1 AN. FRAIS D’OUVERTURE DE SERVICE DE 50€ OFFERTS. FRAIS DE RÉSILIATION DE 50€. TARIFS TTC AU 06/02/2012 HORS CONSOMMATIONS VOD.

1. VOD : VOD service payant de location de programmes à la demande selon zone et égibilité. Abonnement VOD : les programmes inclus dans la formule sont visualisables pendant la durée de l’abonnement avec un taux de renouvellement des programmes d’en moyenne 1/3 par mois. Réception des programmes diffusés en 3D selon zones et égibilité, nécessite un matériel de réception (poste TV, lunettes et connectique) et un décodeur compatibles.
2. Téléphonie fixe France et International : appels illimités vers les postes fixes (hors numéros courts, spéciaux, vers serveurs vocaux et via satellites) en France métropolitaine et vers 60 destinations dont les 27 autres pays de l’Union Européenne. Durée maximum pour chaque appel : 2h00 en continu.
3. Téléphonie fixe Illimité vers fixes et mobiles nationaux en France : Appels voix depuis la ligne fixe Numericable par le câble vers les opérateurs mobiles nationaux en France métropolitaine, hors numéros spéciaux et dans la limite de 99 correspondants différents par mois : à défaut facturation selon la Documentation tarifaire en vigueur. Durée maximum par appel : 2h en continu.
4. Numericable est signataire de la Charte pour le développement de l'offre légale de musique en ligne conclue avec l'Industrie du disque le 28 juillet 2004. Les échanges illicites d'enregistrements et d'oeuvres protégés sur les réseaux génèrent un préjudice majeur pour les ayants droit et nuisent à la création artistique, c'est pourquoi Numericable vous recommande de ne pas procéder à des téléchargements illégaux.
5. En cas de souscription de Service à distance, conformément aux articles L121-20 et suivants du code de la consommation, vous disposez d’un délai de sept jours francs à compter de l'acceptation de l'offre pour changer d'avis, en adressant à NUMERICABLE SERVICE CLIENT – TSA 61000 – 92894 NANTERRE CEDEX 9 un courrier recommandé avec avis de réception faisant état de l'exercice de votre droit de rétractation. Si ce délai de 7 jours expire un samedi, dimanche ou jour férié, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. Toute installation et/ou d'utilisation du (des) service(s) avant l'expiration du délai de sept (7) jours vaut renonciation au droit de rétractation.
6. Pour toute souscription jusqu'au 04/03/2012, les chaînes du bouquet NcBOX Power non incluses dans le bouquet NcBOX sont offertes pendant 2 mois dont le mois en cours (hors programmes de catégorie V).
7. DECODEUR TV NECESSAIRE : Location 5€/mois (incluse dans le tarif pack).
8. Internet jusqu'à 30, 100 ou 200 Méga : débit théorique IP maximum en réception et services variables selon éligibilité, matériel et zones. Voir carte des débits sur eligibilite.numericable.fr. Le piratage nuit à la création artistique.
9. Promotion jusqu’au 29/02/2012 : 2 mois d’abonnement offerts pour toute nouvelle souscription à une offre contenant NCBOX POWER HD.
10. Pour toute souscription jusqu'au 04/03/2012, les chaînes du bouquet NcBOX Premium non incluses dans le bouquet NcBOX Power sont offertes pendant 2 mois dont le mois en cours (hors programmes de catégorie V).
11. Téléphonie fixe France et International : appels illimités vers les postes fixes (hors numéros courts, spéciaux, vers serveurs vocaux et via satellites) en France métropolitaine et vers 100 destinations dont les 27 autres pays de l’Union Européenne. Durée maximum pour chaque appel : 2h00 en continu.